Mentions légales & Conditions générales de vente (CGV)
Éditeur du site
Cloé Hornebecq – La Méthode Cloé
Micro-entreprise
SIRET : 841 662 331 00039
Adresse : 63360 Lussat
E-mail : lamethodecloe@gmail.com
Directrice de la publication : Cloé Hornebecq
Conception et réalisation du site
Fusetih – Design
Fatih Turkoglu
E-mail : [à compléter]
Hébergement du site
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : www.ovh.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.lamethodecloe.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de Cloé Hornebecq, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès et écrit de Cloé Hornebecq.
Conditions générales de vente
Article 1 – Nature des produits
Les services proposés relèvent de la prestation intellectuelle personnalisée ou de contenus numériques à accès immédiat, non fournis sur support matériel.
Article 2 – Absence de droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de :
- prestation de services pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur,
- fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés,
- fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel dont l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur.
En conséquence, toute commande passée est ferme et définitive. Aucun remboursement ne pourra être exigé.
Article 3 – Modalités de paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire via un module de paiement sécurisé.
Article 4 – Responsabilité
Cloé Hornebecq ne pourra être tenue responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure. Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des conseils délivrés lors des coachings ou formations.